Marque expirée - Marque en non vigueur

vsf-cicda Agronomes & Vétérinaires sans Frontières
VSF-CICDA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3377500
Date de dépôt :
30/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/08/2015
vsf-cicda Agronomes & Vétérinaires sans Frontières de VSF-CICDA

Présentation de la marque vsf-cicda Agronomes & Vétérinaires sans Frontières

Déposée le 30 août 2005 par l'association loi 1901 VSF-CICDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « vsf-cicda Agronomes & Vétérinaires sans Frontières »

Le déposant est l'association loi 1901 VSF-CICDA domicilié(e) 58, rue Raulin,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSF-CICDA Mme Caroline BELZE domicilié(e) 58 rue Raulin,69361 LYON cedex 7 - 69361 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vsf-cicda Agronomes & Vétérinaires sans Frontières est expirée depuis le 30 août 2015.

VSF-CICDA a également déposé les autres marques suivantes : vsf-cicda Agronomes & Vétérinaires sans Frontières , AGRONOMES & VETERINAIRES SANS FRONTIERES


VSF-CICDA Association Loi 1901 - 58, rue Raulin,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France


VSF-CICDA Mme Caroline BELZE - 58 rue Raulin,69361 LYON cedex 7 - 69361 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

– produits pharmaceutiques et vétérinaires. – produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés. Papiers, cartons, affiches, cartes, livres, journeaux, prospectus, brochures, calandriers, instruments d'écriture, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). – vétements. – éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Infomation en matière de divertissement et de formation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de fils sur bandes vidéo. Services de photographies. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – évaluation, estimations et recherches dans des domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Etude de projets techniques. – services vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.